Déposée le 28 septembre 1978 par ROSEMOUNT INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROSEMOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: ROSEMOUNT INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.), 12001 West 78th Street, Eden Prairie, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque ROSEMOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: ROSEMOUNT INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.), 12001 West 78th Street, Eden Prairie, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques (y compris la T.S.F.), et notamment appareils d'émission et de réception de signaux électriques et de transmission à des appareils de lecture;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes, caises enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;jeux, jouets;articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements), notamment pour le ski, tels qu'organes de fixation du ski à la chaussure réduisant le frottement entre eux;ornements et décoration pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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